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Marques déposées par Société anonyme
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FRANSOCÉAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANSOCÉAN
(Société anonyme), C.I.A. Centre International d'Approvisionnements, 46, rue Saint Denis, 93300 AUBERVILLIERS.

Numéro de dépôt :
1222065
Date de dépôt :
17/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/1992

Présentation de la marque FRANSOCÉAN

Déposée le 17 décembre 1982 par Société anonyme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANSOCÉAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est (Société anonyme), C.I.A. Centre International d'Approvisionnements, 46, rue Saint Denis, 93300 AUBERVILLIERS. - France.

La marque FRANSOCÉAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANSOCÉAN est expirée depuis le 17 décembre 1992.

Société anonyme a également déposé les autres marques suivantes : CHC HACO TCH , EQUIPEMENT DE L'HABITAT , TRI-BATI , CHATEAU SAINT-ROCH , BADOIT SOURCES ST GALMIER , CREATIONS NORTYC , MEROU SICUT MEROU PER AQUAM MENS MEA PER MERUM LASCIVIT , ANONYME SPORTSWEAR , VIN DU LION , DES MAISONS AVEC DES RACINES


(Société anonyme), C.I.A. Centre International d'Approvisionnements, 46, rue Saint Denis, 93300 AUBERVILLIERS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-18

Viande, poisson, volaille et gibier;extrait de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparation faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vianigre, sauces; épices, glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.